Déclaration à la taxe de circulation sur les véhicules
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Véhicule
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Identification du véhicule
Plaque d’immatriculation
Numéro de châssis
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Date mise en usage du véhicule
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VOITURE À HAYON ARRIÈRE
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CABRIOLET
VEHICULE À USAGES MULTIPLES
REMORQUE NORMALE
AMBULANCE (OLD)
AUTOBUS OU AUTOCAR
VÉHICULE SERVICE INCENDIE (OLD)
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SEMI-REMORQUE NORMALE inférieur à 4000KG
REMORQUE POUR BATEAUX
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SEMI-REMORQUE CARAVANE
CARAVANE
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VOITURE MIXTE (OLD)
TROLLEYBUS
TRACTEUR AGRICOLE/SYLVICOLE
TRAIN TOURISTIQUE
ALL TYPES
TRACTEUR
VÉHICULE LENT (APRÈS TRANSF.)
CYCLOMOTEUR (A)
CYCLOMOTEUR (B)
MOTOCYCLETTE
MOTOCYCLETTE AVEC SIDECAR
TRICYCLE À MOTEUR
QUADRICYCLE À MOTEUR
QUADRICYCLE à MOTEUR
MATÉRIEL AGRICOLE
CAMION LENT
AUTOCARAVANE
VOITURE
Code Genre et libellé DIV2
Suspension pneumatique
label
Motorisation
Carburant
Essence
Mazout
L.P.G
Autre
description du carburant alternatif
Norme Euro
1
2
3
4
5
Exemption Taxe de circulation
Justification
Taxe complémentaire de circulation
Justification
Décime
Justification
Réduction port
Justification